Conditions Générales
Conditions Générales de Casino Monte Carlo
- Acceptation des Conditions
En accédant, naviguant ou utilisant les services de Casino Monte Carlo ("Services"), vous acceptez d'être lié par ces Conditions Générales ("Conditions"). Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser les Services.
- Définitions
Aux fins de ces Conditions, "Casino Monte Carlo" désigne Casino Monte Carlo, ses filiales, affiliés et successeurs. "Utilisateur" ou "vous" fait référence à toute personne accédant ou utilisant les Services.
- Modifications des Conditions
Casino Monte Carlo se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment sans préavis. Votre utilisation continue des Services après que des modifications ont été apportées constitue votre acceptation de ces modifications.
- Utilisation des Services
Vous vous engagez à utiliser les Services uniquement à des fins légales et en conformité avec toutes les lois et réglementations applicables. Vous devez avoir au moins 18 ans pour utiliser les Services.
- Compte Utilisateur
Pour accéder à certaines fonctionnalités des Services, vous devrez peut-être créer un compte ("Compte"). Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et mot de passe de connexion à votre Compte. Casino Monte Carlo ne saurait être tenu responsable des pertes ou dommages résultant d'une utilisation non autorisée de votre Compte.
- Droits de Propriété Intellectuelle
Casino Monte Carlo conserve tous les droits de propriété intellectuelle liés aux Services, y compris mais sans s'y limiter, les marques, droits d'auteur, brevets, secrets commerciaux et autres droits de propriété. Vous ne pouvez pas reproduire, modifier, distribuer ou créer des œuvres dérivées basées sur les Services sans le consentement écrit préalable de Casino Monte Carlo.
- Contenu Utilisateur
Vous accordez à Casino Monte Carlo une licence non exclusive, mondiale et libre de droits pour utiliser, reproduire, modifier et distribuer tout contenu que vous soumettez aux Services ("Contenu Utilisateur"). Vous déclarez et garantissez que votre Contenu Utilisateur ne porte pas atteinte et ne viole pas les droits de tiers.
- Déni de Garantie
Casino Monte Carlo fournit les Services sur une base "tel quel" et "selon disponibilité" sans garanties d'aucune sorte, expresses ou implicites, y compris mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-violation.
- Limitation de Responsabilité
En aucun cas Casino Monte Carlo ne pourra être tenu responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de votre utilisation des Services, y compris mais sans s'y limiter, la perte de données, l'interruption d'activité ou les blessures corporelles.
- Indemnisation
Vous vous engagez à indemniser et à dégager de toute responsabilité Casino Monte Carlo, ses dirigeants, directeurs, employés et agents contre toute réclamation, dommage, perte ou dépense résultant de votre violation de ces Conditions ou de votre utilisation des Services.
- Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de [insert jurisdiction]. Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions sera résolu par arbitrage contraignant conformément aux règles de l'Association d'Arbitrage de [insert jurisdiction].
- Modifications des Conditions
Casino Monte Carlo se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment sans préavis. Votre utilisation continue des Services après les modifications apportées constituera votre acceptation de ces modifications.
- Accord Complet
Ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre Casino Monte Carlo et vous concernant les Services, remplaçant tous les accords ou ententes antérieurs ou contemporains, qu'ils soient écrits ou oraux.
- Renonciation
Le fait que Casino Monte Carlo ne fasse pas respecter un droit ou une disposition de ces Conditions ne sera pas considéré comme une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepter d'être lié par ces Conditions.